Politiques et conditions de l’ACADEM

1. Éthique et pratique d’atelier

1.1 Les cours ou ateliers de dessin, de peinture ou autres tels que décrits sur le site internet de l’ACADEM s’appuient sur des méthodes d’enseignement classiques adaptées à la réalité actuelle. Dans son enseignement, l’Académie valorise le respect de l’étudiant.e et son rythme d’apprentissage. De la même façon, l’Académie s’attend à ce que ses étudiant.e.s respectent leurs pairs, les professeur.e.s, le personnel administratif et les modèles.

1.2. Les téléphones doivent être éteints et rangés pendant le cours ou l’atelier. Les téléphones ou autres appareils électroniques de communication peuvent être utilisés à l’intérieur des locaux d’enseignement seulement s’ils servent de support à l’enseignement.

1.3. Cours et ateliers libres avec modèle vivant Lors des cours et ateliers libres avec modèle vivant, l’espace dédié au modèle doit être respecté et les élèves ne doivent pas s’en approcher indûment. Si un.e étudiant.e a des difficultés avec la pose, il ou elle doit s’adresser à la personne responsable et non au modèle. Des ajustements seront faits s’il y a lieu.

2. Droits d’auteur et droit à l’image

2.1. À moins d’une indication expresse écrite à l’effet contraire, l’étudiant.e autorise, sans frais, l’ACADEM à exposer ses travaux dans ses locaux ou ailleurs pour une durée à déterminer avec l’étudiant.e.

De plus l’étudiant.e accorde, sans limite de temps ni de territoire et sans frais, une licence autorisant l’ACADEM à reproduire ses travaux et à en diffuser des copies sur tout support, y compris internet à des fins de promotion de l’ACADEM et de l’étudiant.e ou toutes autres fins non commerciales.

2.2. À moins d’une indication expresse écrite à l’effet opposé, l’étudiant.e autorise, sans frais, l’ACADEM, à prendre des photos sur lesquelles il ou elle pourrait figurer et à les publier sur son site Web, ses comptes Facebook et Instagram, et/ou tout autre support (affiches, etc.) à des fins publicitaires et promotionnelles, le tout sans limite de temps ou de territoire.

3. Rangement et récupération des travaux et des matériaux des étudiants.es

3.1. Les matériaux (tablette à dessin, toile, crayons, fusain, pinceaux, huile, etc.) nécessaires aux cours ou ateliers ne sont pas fournis sauf pour les cours pour enfants et adolescents ou lorsque cela est spécifié expressément.

3.2. Les chevalets et planches à dessin sont fournis. De plus, les étudiants.es peuvent demander un casier numéroté pour ranger leurs travaux de dessin en cours. Des espaces sont également prévus pour les peintures et le matériel.

3.3. Les travaux en cours et le matériel essentiel, laissés sur place doivent être clairement identifiés et rangés aux endroits appropriés. Seuls les toiles et papiers utilisés pour des travaux en cours peuvent être laissés à l’ACADEM. Le matériel doit être récupéré lorsque l’étudiant.e prévoit ne pas renouveler à la fin de la session ou s’absenter pour une période de plus d’un mois. À défaut de le faire dans les 30 jours suivant la fin de ses cours, l’ACADEM pourra en disposer à son gré sans avis supplémentaire.

3.4. Le respect de l’environnement et du matériel de l’école est également exigé.

4. Absences et résiliations

4.1. Les cours ou ateliers ne sont pas transférables.

4.2. Calcul des présences aux cours

Le calcul des présences aux cours s’effectue à compter de la date confirmée par le registraire pour le début des cours de l’étudiant.e, qu’il ou elle soit présent.e ou non.

Lorsque l’ACADEM fait relâche pour l’été ou la période des fêtes ou tout autre période, le calcul des séances est suspendu à partir de la date de relâche jusqu’à la date de reprise des cours. À cette date, le calcul des séances recommence à courir que l’étudiant.e soit présent.e ou non, sauf s’il ou elle a obtenu au préalable une dérogation du registraire.

4.3. Absences

Programmes réguliers :

Une session régulière s’étend sur 11 séances continues facturées au prix de 10 rencontres afin de favoriser l’assiduité. Aucune reprise d’absence n’est autorisée

Programme intensif en techniques classiques et programme personnalisé :

Pour une session régulière de 10, 12 ou 14 semaines, un maximum de deux cours par session peut être repris en cas d’absences, mais ceux-ci doivent être repris durant la période d’inscription dans un autre cours du même enseignant et avec son accord.  Il n’y a aucune reprise pour les séances de pratique.

Cours à durée déterminée (cours spécialisé, initiation etc.) :

Aucune reprise d’absence n’est autorisée dans ces cas.

4.4. Renouvellement

L’élève qui veut maintenir sa participation à un cours en renouvelant son inscription doit le faire en continu sans reporter la date de début de son inscription. Dans le cas contraire, l’élève est placé sur la liste d’attente et sa place à son retour n’est pas garantie.

4.5. Demande de résiliation

À noter que les demandes de résiliation et de remboursement doivent être soumises par courriel à info@academ.ca en indiquant le nom du cours, l’horaire et le motif.

Programme régulier, spécialisé et initiations:

• Si la résiliation est reçue 10 jours ou plus avant le début des cours, l’ACADEM remboursera la totalité des cours moins des frais d’administration de 20$.
• Si la résiliation est reçue moins de 10 jours avant le début prévu des cours ou une fois les cours commencés, l’ACADEM retiendra sur le montant à rembourser des frais d’administration de 20$, le montant équivalent à la valeur des cours suivis et ce, que l’étudiant.e ait été présent.e. ou non ainsi que 15 % du prix des cours restants.

Programme en techniques classiques :

• Si la résiliation est reçue 15 jours ou plus avant le début des cours, l’ACADEM remboursera la totalité des cours moins des frais d’administration de 50$.
• Si la résiliation est reçue moins de 15 jours avant le début des cours ou une fois les cours commencés, l’ACADEM retiendra sur le montant à rembourser des frais d’administration de 50$, le montant équivalent à la valeur des cours suivis et ce, que l’étudiant ait été présent ou non, ainsi que 10 % du prix des cours restants.

Ateliers et autres activités analogues :

• Si la résiliation est reçue 15 jours ou plus avant le début des cours, l’ACADEM retiendra sur le montant à rembourser des frais d’administration de 20$
• Toute annulation à moins de 14 jours de la date de début d’un atelier est non remboursable.

4.6. Remboursement et don:

• Notez que le remboursement ne peut se faire que par chèque ou par virement Interac via une adresse courriel. Si une situation exceptionnelle, comme celle causée par la Covid-19 devait se répéter, il se pourrait que le délai de remboursement dépasse celui des 30 jours prévus à la loi. Le cas échéant l’ACADEM compte sur la compréhension des étudiants.es.
• Par ailleurs, en le mentionnant lors de la demande de résiliation, l’étudiant.e peut choisir de faire don à l’ACADEM du tout ou d’une partie du montant du remboursement prévu et obtenir un reçu fiscal pour ce montant.

5. Paiement

5.1. Les paiements en ligne se font sur carte de crédit uniquement.  Sur place, les paiements par débit ou argent comptant sont aussi acceptés.  Le paiement confirme l’inscription.

5.2. Le paiement pour l’inscription ou le renouvellement doit être fait avant le début du premier cours pour garantir la disponibilité de la place.

5.3. À partir d’un montant supérieur à 400$ lors de l’inscription, il est possible de payer en deux versements.  Le premier paiement doit être effectué lors de l’inscription et le second 30 jours plus tard.

Si les frais d’une session totalisent 2500$, il sera possible de payer en 3 versements.  Pour des frais atteignant 3000$ ou plus, il est possible de payer en quatre versements. 

L’Académie se réserve le droit de résilier les cours de toute personne qui contreviendrait à ses conditions et politiques.