1.       Éthique et pratique d’atelier

1.  Les cours ou ateliers de dessin, de peinture ou autres tels que décrits sur le site internet de l’ACADEM s’appuient sur des méthodes d’enseignement classiques adaptées à la réalité actuelle. Dans son enseignement, l’Académie valorise le respect de l’étudiant.e et son rythme d’apprentissage. De la même façon, l’Académie s’attend à ce que ses étudiant.e.s respectent leurs pairs, les professeur.e.s, le personnel administratif et les modèles.
2. Les téléphones doivent être éteints et rangés pendant le cours ou l’atelier.
   Les téléphones ou autres appareils électroniques de communication peuvent être utilisés à l’intérieur des locaux d’enseignement seulement s’ils servent de support à l’enseignement.
3. Cours avec modèle vivant
   Lors des cours avec modèle vivant, l’espace dédie au modèle doit être respecté et les élèves ne doivent pas s’en approcher indûment. Si un.e étudiant.e a des difficultés avec la pose, il ou elle doit s’adresser au ou à la personne responsable et non au modèle. Des ajustements seront faits s’il y a lieu.

2.       Droits d’auteur et droit à l’image

1.  À moins d’une indication expresse écrite à l’effet contraire, l’étudiant.e autorise, sans frais, l’ACADEM à exposer ses travaux dans ses locaux ou ailleurs pour une durée à déterminer avec l’étudiant.e.
   De plus l’étudiant.e accorde, sans limite de temps ni de territoire et sans frais, une licence autorisant l’ACADEM à reproduire ses travaux et à en diffuser des copies sur tout support, y compris internet à des fins de promotion de l’ACADEM et de l’étudiant.e ou toutes autres fins non commerciales.
2. À moins d’une indication expresse écrite à l’effet opposé, l’étudiant.e autorise, sans frais, l’ACADEM, à prendre des photos sur lesquelles il ou elle pourrait figurer et à les publier sur son site Web, son compte Facebook et Instagram, et/ou tout autre support (affiches, etc.) à des fins publicitaires et promotionnelles, le tout sans limite de temps ou de territoire.

3.       Rangement et récupération des travaux et matériaux des étudiant.e.s

1.  Les matériaux (tablette à dessin, toile, crayons, fusain, pinceaux, huile, etc.) nécessaires aux cours ou ateliers ne sont pas fournis sauf pour les cours pour enfants et adolescents ou lorsque cela est spécifié expressément.
2. Les chevalets et planches à dessin sont fournis. De plus, les étudiants.es disposent d’un casier numéroté pour ranger leurs travaux de dessin en cours. Des espaces sont également prévus pour les peintures et le matériel.
3. Les travaux en cours et le matériel essentiel, laissés sur place et doivent être clairement identifiés et rangés aux endroits appropriés. Seuls les toiles et papiers utilisés pour des travaux en cours peuvent être laissés à l’ACADEM. Le matériel doit être récupéré lorsque l’étudiant.e prévoit ne pas renouveler à la fin de la session ou s’absenter pour une période de plus d’un mois. À défaut de le faire dans les 30 jours suivant la fin de ses cours, l’ACADEM pourra en disposer à son gré sans avis supplémentaire.
4. Le respect de l’environnement et du matériel de l’école est également exigé.

4.       Les absences, suspensions, résiliation et abandon de cours

1.  Les cours ou ateliers ne sont pas transférables. 
2. Calcul des présences au cours
   Le calcul des présences au cours s’effectue à compter de la date confirmée par le registraire pour le début des cours de l’étudiant.e, qu’il ou elle soit présent.e ou non.
   Lorsque l’ACADEM fait relâche pour l’été ou la période des fêtes ou tout autre période, le calcul des présences/absences est suspendu à partir de la date de relâche jusqu’à la date de reprise des cours. À cette date, le calcul des présences/absences recommence à courir que l’étudiant.e soit présent.e ou non, sauf s’il ou elle a obtenu au préalable une dérogation du registraire.
3. Absences
   1. Programmes réguliers :
      Pour une session régulière de 10 séances qui se donnent de façon continue, un maximum de 2 absences/reprises par bloc de 10 séances sera accepté. Les deux reprises pourront être faites à la 11e et 12e semaine du cours suivi. À l’exception d’une permission expresse du registraire, aucune reprise dans un autre horaire ne sera acceptée.
   2. Programme intensif en techniques classiques et programme intensif personnalisé :
      Pour une session régulière dans l’un ou l’autre des programmes intensifs continus de 12 séances, un maximum de deux cours par session peut être repris en cas d’absences. Ces cours doivent être repris dans le même horaire immédiatement après la fin de la session. Il n’y a aucune reprise pour des séances de pratique.
   3. Cours à durée déterminée (cours spécialisé, initiation etc.) :
      Aucune reprise d’absence n’est autorisée dans ces cas.
4. Suspension
   Une suspension de cours peut être obtenue sur demande écrite au registraire avec motif à l’appui pour un maximum d’un mois consécutif. À l’expiration du délai de suspension, les cours suivis et les absences recommenceront à être comptabilisés sans autre avis. Noter bien qu’après 4 absences sans avis, le cours sera considéré abandonné (voir point 6).
5. Renouvellement
   L’élève qui veut maintenir sa participation à un cours en renouvelant son inscription doit le faire en continu sans reporter la date de début de son inscription. Dans le cas contraire, l’élève est placé sur la liste d’attente et sa place à son retour n’est pas garantie.
6. Abandon
   Quatre absences consécutives sans avis au registraire sont considérées comme un abandon de cours et aucun remboursement ne sera fait.
7. Demande de résiliation

À noter que les demandes de résiliation et de remboursement doivent être effectué par courriel à info@academ.ca en indiquant le nom du cours, l’horaire et le motif.

Programme régulier, spécialisé et initiations:
• Si la résiliation est reçue 10 jours avant le début des cours, l’ACADEM remboursera la totalité des cours moins un frais d’administration de 20$.
• Si la résiliation est reçue moins de 10 jours avant le début des cours, l’ACADEM retiendra sur le montant à rembourser : un frais d’administration de 20$, le montant équivalent à la valeur des cours suivis et ce, que l’étudiant ait été présent ou non, ainsi que 15 % du prix des cours restants.

Programme en techniques classiques
• Si la résiliation est reçue 15 jours avant le début des cours, l’ACADEM remboursera la totalité des cours moins un frais d’administration de 50$.
• Si la résiliation est reçue moins de 15 jours avant le début des cours, l’ACADEM retiendra sur le montant à rembourser : un frais d’administration de 50$, le montant équivalent à la valeur des cours suivis et ce, que l’étudiant ait été présent ou non, ainsi que 10 % du prix des cours restants.

Ateliers et autres activités:
Si la résiliation est reçue moins de 15 jours avant le début des cours, l’ACADEM retiendra sur le montant à rembourser : un frais d’administration de 20$, le montant équivalent à la valeur des cours suivis et ce, que l’étudiant ait été présent ou non, ainsi que 15 % du prix de l’activité.

Toute annulation à moins de 10 jours de la date du cours est non remboursable.

        8.Remboursement et dons:

Notez que le remboursement ne peut se faire que par chèque ou par virement Interac via une adresse courriel. Si la situation exceptionnelle causée par la Covid-19 devait se répéter, il se                 pourrait que le délai de remboursement dépasse celui de trente jours prévus à la loi. Le cas échéant l’ACADEM compte sur la compréhension des étudiants.es. Par ailleurs, en le                                mentionnant lors de la demande de résiliation l’étudiant.e peut choisir de faire don à l’ACADEM de tout ou d’une partie du montant du remboursement prévu et obtenir un reçu fiscal pour            ce montant.

5.       Paiement

1.  Les modes de paiements sont acceptés carte de crédit, débit ou argent comptant.
2. Le paiement pour l’inscription ou le renouvellement d’un cours de 10 séances ou moins doit être fait avant le début du premier cours pour garantir la disponibilité de la place
3. Inscription à plus d’un cours
   L’étudiant.e a le choix de faire un seul versement ou deux :
   Un seul versement : le paiement au complet doit être fait avant le premier cours.
   Deux versements : le premier doit être fait avant le premier cours et le second au 5e cours.

L’Académie se réserve le droit de résilier les cours de toute personne qui contreviendrait à ses conditions et politiques.